LE SYSTÈME PROFESSIONNEL

• Le système professionnel
  • Un peu d'histoire
    • La Nouvelle-France et le régime britannique
    • De la première « corporation » professionnelle au Code des professions
    • La réforme de 1973-1974 : le Code des professions
    • Équilibre des pouvoirs : autonomie, transparence, imputabilité et surveillance
  • La notion de protection du public
    • L'État et la protection du public
    • Les facteurs pour régir certaines activités par le Code des professions
    • Les professions réglementées
      • La réserve du titre professionnel
      • L'exclusivité de l'exercice
      • Les deux types de professions et d'ordres
      • Le cas particulier de certaines professions de la santé et des relations humaines
    • La compétence, valeur de base du système professionnel
      • La notion de compétence professionnelle
      • Les ordres professionnels et la compétence
  • Les acteurs du système professionnel
    • Les ordres professionnels
    • Le Conseil interprofessionnel du Québec
    • L'Office des professions du Québec
    • Le Tribunal des professions
    • Le Ministre responsable de l'application des lois professionnelles
  • La protection du public par un ordre professionnel
    • Le pouvoir réglementaire
    • Le contrôle de l'exercice d'une profession
      • Le contrôle du titre et du droit d'exercice : le permis professionnel
      • La vérification de la compétence et de l'intégrité : l'admission
      • Le maintien et l'amélioration de la compétence : la formation continue
      • La surveillance de l'exercice de la profession : l'inspection professionnelle
      • La surveillance de l'exercice de la profession : la discipline
    • Autres mécanismes et mesures de protection du public
      • La conciliation et l'arbitrage de comptes d'honoraires
      • Les sommes détenues par un professionnel et l'indemnisation
      • L'assurance responsabilité professionnelle
      • L'usurpation de titre et l'exercice illégal d'une profession
    • La vie associative qui concourt à l'intérêt public
  • Le fonctionnement d'un ordre professionnel
    • Considérations juridiques
    • L'autogestion professionnelle
    • Le Conseil d'administration et le comité exécutif
    • L'assemblée générale
    • Le comité de la formation
    • Le comité d'inspection professionnelle
    • Le syndic
    • Le comité de révision
    • Le conseil de discipline
  • Le financement du système professionnel
  • Organigramme - Le système professionnel du Québec
• Législation professionnelle
• Sites d'intérêt
  • Réglementation professionnelle
    • Québec
      • Ordres professionnels
      • Organismes et dossiers
      • Aspects juridiques
    • Canada
      • Organismes pan-canadiens
      • Provinces et territoires
        • Alberta
        • Colombie-Britannique
        • Île-du-Prince-Édouard
        • Manitoba
        • Nouveau-Brunswick
        • Nouvelle-Écosse
        • Ontario
        • Saskatchewan
        • Terre-Neuve et Labrador
        • Territoires du Nord-Ouest
        • Territoires du Yukon
    • États-Unis
    • Autres
  • Autres systèmes d'encadrement, de certification et d'accréditation
    • Secteur financier
    • Métiers réglementés
    • Enseignement
    • Hors-Québec
  • Éducation et Formation
    • Enseignement secondaire et collégial - Formation professionnelle et technique
    • Enseignement universitaire
    • Reconnaissance des acquis - Évaluation des compétences
    • Formation continue
  • Marché du travail
    • Organismes
    • Ressources et statistiques
  • Immigration
    • Professions réglementées
    • Organismes gouvernementaux
    • Divers
  • Accords de commerce et mobilité professionnelle
    • Accord de commerce intérieur (ACI)
    • Accord de libre-échange nord-américain (ALÉNA)
    • Projet de Zone de libre-échange des Amériques (ZLÉA)
    • Accord général sur le commerce des services (AGCS)
    • Divers
  • Nouvelles technologies
  • Gouvernements
    • Québec
    • Canada
    • Provinces et territoires canadiens

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  Québec

• (retour)

  Ordres professionnels

• Barreau du Québec

  http://www.barreau.qc.ca/
• Chambre des huissiers de justice du Québec

  http://www.huissiersquebec.qc.ca/
• Chambre des notaires du Québec

  http://www.cdnq.org/
• Collège des médecins du Québec

  http://www.cmq.org/
• Ordre des acupuncteurs du Québec

  http://www.ordredesacupuncteurs.qc.ca/
• Ordre des administrateurs agréés du Québec

  http://www.adma.qc.ca
• Ordre des agronomes du Québec

  http://www.oaq.qc.ca/
• Ordre des architectes du Québec

  http://www.oaq.com/fr/accueil/intro.html
• Ordre des arpenteurs-géomètres du Québec

  http://www.oagq.qc.ca
• Ordre des audioprothésistes du Québec

  http://www.ordreaudio.qc.ca/
• Ordre des chimistes du Québec

  http://www.ocq.qc.ca
• Ordre des chiropraticiens du Québec

  http://www.ordredeschiropraticiens.qc.ca
• Ordre des comptables professionnels agréés du Québec

  http://cpa-quebec.com
• Ordre des conseillers en ressources humaines agréés du Québec

  http://www.portailrh.org/
• Ordre des conseillers et conseillères d'orientation du Québec

  http://www.orientation.qc.ca
• Ordre des dentistes du Québec

  http://www.ordredesdentistesduquebec.qc.ca/
• Ordre des denturologistes du Québec

  http://www.odq.com/
• Ordre des ergothérapeutes du Québec

  http://www.oeq.org/
• Ordre des évaluateurs agréés du Québec

  http://www.oeaq.qc.ca/
• Ordre des géologues du Québec

  http://www.ogq.qc.ca/
• Ordre des hygiénistes dentaires du Québec

  http://www.ohdq.com/
• Ordre des infirmières et infirmiers du Québec

  http://www.oiiq.org/
• Ordre des infirmières et infirmiers auxiliaires du Québec

  http://www.oiiaq.org/accueil.fr.html
• Ordre des ingénieurs du Québec

  http://www.oiq.qc.ca/fr_index.html
• Ordre des ingénieurs forestiers du Québec

  http://www.oifq.com/
• Ordre des médecins vétérinaires du Québec

  http://www.omvq.qc.ca/
• Ordre des opticiens d'ordonnances du Québec

  http://www.oodq.qc.ca/
• Ordre des optométristes du Québec

  http://www.ooq.org/
• Ordre des orthophonistes et audiologistes du Québec

  http://www.ooaq.qc.ca/index.html
• Ordre des pharmaciens du Québec

  http://www.opq.org/
• Ordre des podiatres du Québec

  http://www.ordredespodiatres.qc.ca
• Ordre des psychoéducateurs et psychoéducatrices du Québec

  http://www.ordrepsed.qc.ca
• Ordre des psychologues du Québec

  http://www.ordrepsy.qc.ca
• Ordre des sages-femmes du Québec

  http://www.osfq.org/
• Ordre des techniciennes et techniciens dentaires du Québec

  http://www.ottdq.com/
• Ordre des technologues en imagerie médicale, en radio-oncologie et en électrophysiologie médicale du Québec

  http://www.otimroepmq.ca
• Ordre des technologues professionnels du Québec

  http://www.otpq.qc.ca/
• Ordre des traducteurs, terminologues et interprètes agréés du Québec

  http://www.ottiaq.org/
• Ordre des travailleurs sociaux et des thérapeutes conjugaux et familiaux du Québec

  http://www.optsq.org/fr/index.cfm?month=06-30-2010&suiv=06-03-2010
• Ordre des urbanistes du Québec

  http://www.ouq.qc.ca/
• Ordre professionnel de la physiothérapie du Québec

  http://www.oppq.qc.ca/
• Ordre professionnel des diététistes du Québec

  http://www.opdq.org/
• Ordre professionnel des inhalothérapeutes du Québec

  http://www.opiq.qc.ca/
• Ordre professionnel des technologistes médicaux du Québec

  http://www.optmq.org/
• (retour)

  Organismes et dossiers

• Encyclopédie de l'Agora - Dossier Profession

  http://agora.qc.ca/mot.nsf/Dossiers/Profession/
• Office des professions du Québec

  http://www.opq.gouv.qc.ca/
• Sites des ordres professionnels

  http://www.professions-quebec.org/index.php/fr/element/listeOrdres
• Tribunal des professions

  http://www.tribunaux.qc.ca/Tribunal_professions/index_professions.html
• Commissaire aux plaintes en matière de reconnaissance des compétences professionnelles

  http://www.opq.gouv.qc.ca/commissaire/
• (retour)

  Aspects juridiques

• Décisions des tribunaux du Québec

  http://www.jugements.qc.ca/
• Educaloi - le carrefour d'accès au droit

  http://www.educaloi.qc.ca/
• Gazette officielle, Lois et règlements du Québec

  http://www.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/accueil.fr.html
• Législation professionnelle

  http://www.professions-quebec.org/index.php/fr/element/visualiser/id/11
• Société québécoise d'information juridique du Québec

  http://www.soquij.qc.ca/
• (retour)

  Canada

• (retour)

  Organismes pan-canadiens

• Agronome - Agricultural Institute of Canada (AIC)

  http://www.aic.ca/
• Architecte - Conseil canadien de certification en architecture (CCAC)

  http://cacb.ca/index.cfm?Repertoire_No=-1100035784&Voir=information&me ...
• Architecte - Institut royal d'architecture du Canada

  http://www.raic.org/
• Arpenteur - géomètre - Association des arpenteurs des terres du Canada (AATC)

  http://www.acls-aatc.ca/fr/node/48
• Arpenteur - géomètre - Conseil canadien des arpenteurs-géomètres

  http://www.ccls-ccag.ca/
• Audiologie - Académie canadienne d'audiologie (ACA)

  http://www.canadianaudiology.ca/
• Avocat et notaire - Fédération des ordres professionnels de juristes du Canada

  http://www.flsc.ca/
• Chimiste - Institut de chimie du Canada (ICC)

  http://www.cheminst.ca/index.php/ci_id/1555/la_id/1
• Chiropraticien - Association chiropratique canadienne (ACC)

  http://www.chiropracticcanada.ca/fr-ca/home.aspx
• Chiropraticien - Conseil des examens chiropratique canadien

  http://www.cceb.ca
• Comptable agréé - Institut canadien des comptables agréés (ICCA)

  http://www.icca.ca/
• Comptable en management accrédité - Société des comptables en management du Canada (SCMC)

  http://www.cma-canada.org/index.cfm/ci_id/45/la_id/2.htm
• Comptable général licencié - Association des comptables généraux accrédités du Canada

  http://www.cga-canada.org/fr-ca/Pages/default.aspx
• Conseiller d'orientation - Association canadienne de counselling et de psychothérapie (ACCP)

  http://www.ccacc.ca
• Conseillers en ressources humaines - Conseil canadien des associations en ressources humaines

  http://www.ccarh.ca
• Dentiste - Association dentaire canadienne (ADC)

  http://www.cda-adc.ca/fr/index.asp
• Dentiste - Bureau national d'examen dentaire du Canada (BNED)

  http://www.ndeb.ca/
• Dentiste - Collège royal des chirurgiens dentistes du Canada

  http://fr.rcdc.ca/home.cfm
• Diététiste - Diététistes du Canada

  http://www.dietitians.ca
• Ergothérapeute - Association canadienne des ergothérapeutes

  http://www.caot.ca/ebusiness/fr/source/security/member-logon.cfm?redir ...
• Géologue - Conseil canadien des géoscientifiques professionnels

  http://www.ccpg.ca/
• Hygiéniste dentaire - Bureau national de la certification en hygiène dentaire

  http://www.ndhcb.ca/fr/index.php
• Infirmière et infirmier - Association canadienne des écoles de sciences infirmières

  http://www.acesi.ca/francais/les_nouvelles.htm
• Infirmière et infirmier - Association des infirmières et infirmiers du Canada

  http://cna-aiic.ca/cna/default_f.aspx
• Ingénieur - Conseil canadien des ingénieurs

  http://www.ccpe.ca/f/index.cfm
• Ingénieur - Institut canadien des ingénieurs (ICI)

  http://www.eic-ici.ca/francais/home.html
• Ingénieur forestier - Bureau canadien d'agrément en foresterie

  http://www.cfab.ca/fra/default.htm
• Ingénieur forestier - Institut forestier du Canada (IFC)

  http://www.cif-ifc.org/francais/f-index.jsp
• Inhalothérapeute - Société canadienne des thérapeutes respiratoires (SCTR)

  http://www.csrt.com/
• Médecin - Association médicale canadienne (AMC)

  http://www.cma.ca/index.cfm/ci_id/141/la_id/2.htm
• Médecin - Collège royal des médecins et chirurgiens du Canada

  http://crmcc.medical.org/index.php?pass=1
• Opticien d'ordonnances - Association des opticiens du Canada (AOC)

  http://www.opticians.ca/
• Orthophoniste et audiologiste - Association canadienne des orthophonistes et audiologistes

  http://www.caslpa.ca/francais/index.asp
• Pharmacien - Association des pharmaciens du Canada (APC)

  http://www.pharmacists.ca/flash.cfm
• Pharmacien - Bureau des examinateurs en pharmacie du Canada

  http://www.pebc.ca/FrenchPages/FGeneral/FHomePage.html
• Pharmacien - National Association of Pharmacy Regulatory Authorities

  http://www.napra.org/
• Physiothérapeute - Alliance canadienne des organismes de réglementation de la physiothérapie

  http://www.alliancept.org/alliance_resources_newsroom_mra_fre.shtml
• Physiothérapeute - Association canadienne de physiothérapie

  http://www.physiotherapy.ca
• Psychologue - Société canadienne de psychologie

  http://www.cpa.ca/
• Psychothérapeute - Association canadienne de counselling et de psychothérapie (ACCP)

  http://www.ccacc.ca
• Technicien dentaire - Association canadienne des assistant(e)s dentaires (ACAD)

  http://www.cdaa.ca/
• Technologiste médical - Société canadienne de science de laboratoire médical (SCSLC)

  http://www.csmls.org
• Technologue en radiologie - Association canadienne de radioprotection

  http://www.crpa-acrp.ca/fr/
• Technologue en radiologie - Association canadienne des radiologistes

  http://www.car.ca
• Technologue en radiologie - Association canadienne des technologues en radiation médicale

  http://www.umce.ca/camrtnb/fr/
• Technologue professionnel - Conseil canadien des techniciens et technologues

  http://www.cctt.ca
• Travailleur social - Association canadienne des écoles de service social

  http://www.cassw-acess.ca/home/fwellcome.htm
• Traducteur, terminologue et interprète agréés - Conseil des traducteurs et interprètes du Canada (CTIC)

  http://www.cttic.org/mission.asp
• Urbaniste - Institut canadien des urbanistes (ICU)

  http://www.cip-icu.ca/web/la/fr/default.asp
• (retour)

  Provinces et territoires

• (retour)

  Alberta

• Alberta Association of Architects

  http://www.aaa.ab.ca
• Alberta Association of Landscape Architects

  http://www.aala.ab.ca/
• Alberta Association of Midwives

  http://www.alberta-midwives.com/mountain_valley.htm
• Alberta Association of Registered Nurses

  http://www.nurses.ab.ca/
• Alberta Association of Registered Occupational Therapists

  http://www.aarot.ca
• Alberta College of Medical Laboratory Technologists

  http://www.acmlt.org/
• Alberta College of Optometrists

  http://collegeofoptometrists.ab.ca
• Alberta College of Pharmacists

  http://www.pharmacists.ab.ca/college/default.aspx
• Alberta College of Social Workers

  http://www.acsw.ab.ca
• Alberta College of Speech Language Pathologists and Audiologists

  http://www.acslpa.ab.ca
• Alberta Dental Association and College

  http://www.abda.ab.ca
• Alberta Dental Hygienists Association

  http://www.askadentalhygienist.com
• Alberta Institute of Agrologists

  http://www.aia.ab.ca/defaultbasic.asp
• Alberta Land Surveyors Association

  http://www.alsa.ab.ca/
• Alberta Opticians Association

  http://www.albertaopticians.org
• Alberta Physiotherapy Association

  http://physiotherapyalberta.ca/
• Alberta Podiatry Association

  http://www.albertapodiatry.com
• Alberta Veterinary Medical Association

  http://www.avma.ab.ca
• Association des traducteurs et interprètes de l'Alberta

  http://www.atia.ab.ca/home000.htm
• Association of Professional Engineers, Geologists and Geophysicists of Alberta

  http://www.apegga.com/
• Association of the Chemical profession of Alberta

  http://www.pchem.ca/index.html
• Certified General Accountants Association (CGA) of Alberta

  http://www.cga-online.org/ab
• Chartered Accountants (CA) of Alberta

  http://www.icaa.ab.ca/home/index.shtml
• College and Association of Respiratory Therapists of Alberta

  http://www.carta.ca
• College of Alberta Professional Foresters (CAPF)

  http://www.professionalforesters.ab.ca
• College of Alberta Psychologists

  http://www.cap.ab.ca/
• College of Chiropractors of Alberta

  http://www.albertachiro.com
• College of Dental Technologists of Alberta

  http://www.cdta.ca
• College of Licensed Practical Nurses of Alberta

  http://www.clpna.com
• College of Physicians and Surgeons of Alberta

  http://www.cpsa.ab.ca/
• Physiotherapy Alberta - College + Association

  http://www.physiotherapyalberta.ca
• The Alberta Teachers' Association

  http://www.teachers.ab.ca/
• College of Registered Psychiatric Nurses of Alberta (CRPNA)

  http://www.rpnaa.ab.ca/
• (retour)

  Colombie-Britannique

• Applied Science Technologists & Technicians of British Columbia

  http://www.asttbc.org/
• Architectural Institute of British Columbia

  http://www.aibc.ca/
• Association of British Columbia Forest Professionals

  http://www.rpf-bc.org
• Association of British Columbia Land Surveyors

  http://www.bclandsurveyors.bc.ca/
• Association of Professional Engineers and Geoscientists of British Columbia

  http://www.apeg.bc.ca/index.html
• Board of Registration for Social Workers in British Columbia

  http://www.brsw.bc.ca
• British Columbia Association of Medical Radiation Technologists

  http://www.bcamrt.bc.ca
• British Columbia Association of Podiatrists

  http://www.foothealth.ca
• British Columbia College of chiropractors and British Columbia chiropratic Association

  http://www.bcchiro.com/bcca/
• British Columbia Institute of Agrologists

  http://www.bcia.com
• British Columbia Naturopathic Association

  http://www.bcna.bc.ca/
• British Columbia Society of Laboratory Science

  http://www.bcsls.net
• British Columbia Society of Respiratory Therapists

  http://www.bcsrt.com
• British Columbia Teachers' Federation

  http://www.bctf.ca/
• British Columbia Veterinary Medical Association

  http://www.bcvma.org
• Certified General Accountants (CGA) Association of British Columbia

  http://www.cga-bc.org/
• Certified Management Accountants (CMA) of British Columbia

  http://www.cmabc.com/home/index.html
• College of Dental Hygienists of British Columbia

  http://www.cdhbc.com/
• College of Dental Surgeons of British Columbia

  http://www.cdsbc.org/
• College of Denturists of British Columbia

  http://www.cd.bc.ca
• College of Dietitians of British Columbia

  http://www.collegeofdietitiansbc.org
• College of Licensed Practical Nurses of British Columbia

  http://www.clpnbc.org/
• College of Midwives of British Columbia

  http://www.cmbc.bc.ca
• College of Occupational Therapists of British Columbia

  http://www.cotbc.org
• College of Pharmacists of British Columbia

  http://www.bcpharmacists.org
• College of Physical Therapists of British Columbia

  http://www.cptbc.org
• College of Physicians and Surgeons of British Columbia

  http://www.cpsbc.ca/
• College of Psychologists of British Columbia

  http://www.collegeofpsychologists.bc.ca
• College of Registered nurses of British Columbia

  http://www.crnbc.ca/
• College of Traditional Chinese Medicine Practitioners and Acupuncturists of British Columbia

  http://www.ctcma.bc.ca/index.asp
• Dispensing Opticians Association of British Columbia

  http://www.doabc.org
• Denturists Association of British Columbia

  http://www.denturist.bc.ca/
• Institute of Chartered Accountants (CA) of British Columbia

  http://www.ica.bc.ca/
• Legislation and Professional Regulation (health)

  http://www.healthservices.gov.bc.ca/leg/index.html
• Quantity Surveyors Society of British Columbia

  http://www.qssbc.org/
• Registered Massage Therapists of British Columbia

  http://www.massagetherapy.bc.ca/
• Society of Translators and Interpreters of British Columbia

  http://www.stibc.org/
• (retour)

  Île-du-Prince-Édouard

• Architects Association of Prince Edward Island

  http://www.aapei.com/
• Association of Professional Engineers of Prince Edward Island

  http://www.apepei.com/
• Association of Registered Nurses of Prince Edward Island

  http://www.arnpei.ca/
• Atlantic Provinces Association of Landscape Architects

  http://www.apala.ca/
• Canadian Bar Association - Prince Edward Island

  http://www.cba.org/pei/main/
• Certified General Accountants Association (CGA) of Prince Edward Island

  http://www.cga-pei.org
• Certified Management Accountants (CMA) of Prince Edward Island

  http://www.workdestinations.org/view_profile.jsp;jsessionid=39FC5A769A ...
• Dental Association of Prince Edward Island

  http://www.dapei.ca
• Institute of Chartered Accountants (CA) of Prince Edward Island

  http://www.cica.ca/2/1/4/7/index1.shtml
• Prince Edward Island Institute of Agrologists

  http://www.peiia.ca
• Prince Edward Island Pharmacy Board

  http://www.napra.org/docs/0/203/260/281.asp
• (retour)

  Manitoba

• Association des chiropraticiens du Manitoba

  http://www.mbchiro.org
• Association du Barreau Manitoba

  http://www.cba.org/Manitoba/home/Main/default.aspx
• Association of Manitoba Land Surveyors

  http://www.amls.ca
• Association of Professional Engineers and Geoscientists of the Province of Manitoba

  http://www.apegm.mb.ca/
• Certified General Accountants Association (CGA) of Manitoba

  http://www.cga-manitoba.org
• Certified Management Accountants (CMA) of Manitoba

  http://www.cma-manitoba.com/
• Certified Technicians and Technologists Association of Manitoba

  http://www.cttam.com/
• College of Licensed Practical Nurses of Manitoba

  http://www.clpnm.ca
• College of Physicians and Surgeons of Manitoba

  http://www.cpsm.mb.ca/
• College of Podiatrists of Manitoba

  http://www.copom.mb.ca
• College of Registered Nurses of Manitoba

  http://www.crnm.mb.ca/
• College of Registered Psychiatric Nurses of Manitoba

  http://www.crpnm.mb.ca/
• Denturist Association of Manitoba

  http://www.denturistmb.org
• Institute of Chartered Accountants (CA) of Manitoba

  http://www.icam.mb.ca/
• Manitoba Association of Architects

  http://www.mbarchitects.org/web/about.shtml
• Manitoba Association of Landscape Architects

  http://www.mala.net/
• Manitoba Association of Registered Respiratory Therapists

  http://www.marrt.org/
• Manitoba Institute of Agrologists

  http://www.mia.mb.ca
• Manitoba Pharmaceutical Association

  http://www.napra.org/docs/0/203/204.asp
• Manitoba Speech and Hearing Association

  http://www.msha.ca
• Office of the Manitoba Fairness Commissioner

  http://www.manitobafairnesscommissioner.ca/
• Opticians of Manitoba

  http://www.opticiansofmanitoba.ca
• The College of Physiotherapists of Manitoba

  http://www.manitobaphysio.com
• The Manitoba Association of Social Workers and The Manitoba Institute of Registered Social Workers

  http://www.geocities.com/masw_mirsw/masw_enter.htm
• The Manitoba Teachers Society

  http://www.mbteach.org/
• (retour)

  Nouveau-Brunswick

• Association des architectes du Nouveau-Brunswick

  http://www.aanb.org
• Association des arpenteurs-géomètres du Nouveau-Brunswick

  http://www.anbls.nb.ca/
• Association des comptables généraux accrédités (CGA) du Nouveau-Brunswick

  http://www.cga-nb.org/cga/index.aspx?lang=F&pID=1007
• Association des diététistes du Nouveau-Brunswick

  http://www.adnb-nbad.com
• Association des ergothérapeutes du Nouveau-Brunswick

  http://www.nbaot.org/
• Association des forestiers agréés du Nouveau-Brunswick

  http://www.arpfnb.ca/
• Association des Infirmier(ère)s Auxiliaires Autorisé(e)s du Nouveau-Brunswick

  http://www.anblpn.ca/English/home/index.cfm
• Association des infirmières et infirmiers du Nouveau-Brunswick

  http://www.aiinb.nb.ca/
• Association des ingénieurs et des géoscientifiques du Nouveau-Brunswick

  http://www.apegnb.ca/
• Association des orthophonistes et des audiologistes du Nouveau-Brunswick

  http://www.communicationnb.ca/
• Association des travailleurs sociaux du Nouveau-Brunswick

  http://www.nbasw-atsnb.ca
• Atlantic Provinces Association of Landscape Architects

  http://www.apala.ca/
• Barreau du Nouveau-Brunswick

  http://www.lawsociety-barreau.nb.ca/
• Collège des médecins et chirurgiens du Nouveau-Brunswick

  http://www.img-canada.ca/frn/provinces/newbrunswick/lic-auth.html
• Collège des psychologues du Nouveau-Brunswick

  http://www.cpnb.ca
• Institut des comptables agréés (CA) du Nouveau-Brunswick

  http://www.nbica.org/
• New-Brunswick Institute of Agrologists

  http://www.nbagrologists.nb.ca
• Opticians Association of New Brunswick

  http://www.opticiansnb.com
• Société dentaire du Nouveau-Brunswick

  http://www.nbdental.com
• Société des comptables en management (CMA) du Nouveau-Brunswick

  http://www.cmanb.com/index.cfm/ci_id/6270/la_id/2.htm
• (retour)

  Nouvelle-Écosse

• Association of Nova Scotia Land Surveyors

  http://www.ansls.ca
• Association of Professional Engineers of Nova Scotia

  http://www.apens.ns.ca/
• Atlantic Provinces Association of Landscape Architects

  http://www.apala.ca/
• Certified General Accountants Association (CGA) of Nova Scotia

  http://www.cga-ns.org/
• Certified Management Accountants (CMA) of Nova Scotia

  http://www.cmans.com
• College of Licensed Practical Nurses of Nova Scotia

  http://www.clpnns.ca
• College of Occupational Therapists of Nova Scotia

  http://www.cotns.ca
• College of Physicians and Surgeons of Nova Scotia

  http://www.cpsns.ns.ca/
• College of Registered Nurses of Nova Scotia

  http://www.nqi.ca/newsevents/details.aspx?ID=420
• Institute of Chartered Accountants (CA) of Nova Scotia

  http://www.icans.ns.ca/
• Nova Scotia Association of Architects

  http://www.nsaa.ns.ca
• Nova Scotia Association of Medical Radiation Technologists

  http://newedge.locals.ca/nsamrt/
• Nova Scotia Association of Optometrists

  http://www.nsoptometrists.ca
• Nova Scotia Association of Quantity Surveyors

  http://www.ciqs.org/nsaqs/index.html
• Nova Scotia Association of Social Workers

  http://www.nsasw.org
• Nova Scotia Board of Examiners in Psychology

  http://www.nsbep.org
• Nova Scotia College of Chiropractors

  http://www.chiropractors.ns.ca
• Nova Scotia College of Pharmacists

  http://www.nspharmacists.ca/
• Nova Scotia College of Physiotherapists

  http://www.nsphysio.com
• Nova Scotia Dietetic Association

  http://www.nsdassoc.ca
• Nova Scotia Teachers' Union

  http://www.nstu.ca/
• Society of Certified Engineering Technicians and Technologists of Nova Scotia

  http://www.technova.ca/
• (retour)

  Ontario

• Association des chimistes professionnels de l'Ontario

  http://www.acpo.on.ca/index_f.php
• Association des traducteurs et interprètes de l'Ontario

  http://www.atio.on.ca/
• Association of Architectural Technologists of Ontario

  http://www.aato.on.ca/
• Association of Hearing Instrument Practitioners of Ontario

  http://www.ahip.ca
• Association of Ontario Land Surveyors (AOLS)

  http://www.aols.org
• Association of Professional Geoscientists of Ontario

  http://www.apgo.net/
• Association of Registered Interior Designers of Ontario

  http://www.arido.on.ca/
• Barreau du Haut-Canada

  http://www.lsuc.on.ca/index.jsp?lang=f
• Certified General Accountants (CGA) of Ontario

  http://www.cga-ontario.org/
• Certified Management Accountants (CMA) of Ontario

  http://www.cma-ontario.org/
• College of Audiologists and Speech-Language Pathologists of Ontario

  http://www.caslpo.com
• College of Chiropodists of Ontario

  http://www.cocoo.on.ca/
• College of Chiropractors of Ontario

  http://www.cco.on.ca/
• College of Dental Hygienists of Ontario

  http://www.cdho.org
• College of Denturists of Ontario

  http://www.denturists-cdo.com/
• College of Massage Therapists of Ontario

  http://www.cmto.com
• College of Medical Laboratory Technologists of Ontario

  http://www.cmlto.com
• College of Opticians of Ontario

  http://www.coptont.org
• College of Optometrists of Ontario

  http://www.collegeoptom.on.ca
• College of Physicians and Surgeons of Ontario

  http://www.cpso.on.ca
• College of Physiotherapists of Ontario

  http://www.collegept.org
• College of Veterinarians of Ontario

  http://www.cvo.org
• Conseil consultatif de réglementation des professions de la santé

  http://www.hprac.org/fr/
• Conseil des experts-comptables de la province de l'Ontario

  http://www.pacont.org/
• Fédération des enseignantes et des enseignants de l'Ontario

  http://otffeo.on.ca/fr/index.php
• Human Resources Professionals Association of Ontario

  http://www.hrpad.org/
• Institute of Chartered Accountants (CA) of Ontario

  http://www.icao.on.ca/
• Ministère de la Santé et des Soins de longue durée

  http://www.health.gov.on.ca/indexf.html
• Ontario Association of Architects

  http://www.oaa.on.ca/
• Ontario Association of Certified Engineering Technicians and Technologists

  http://www.oacett.org
• Ontario Association of Landscape Architects

  http://www.oala.on.ca/
• Ontario Association of Naturopathic Doctors

  http://www.oand.com/
• Ontario Association of Sign Language Interpreters

  http://www.asli.org.uk/default.aspx
• Ontario College of Pharmacists

  http://www.ocpinfo.com
• Ontario Institute of Agrologists

  http://www.oia.on.ca
• Ontario Institute of Quantity Surveyors

  http://www.oiqs.org
• Ontario Podiatric Medical Association

  http://www.opma.ca/
• Ontario Professional Foresters Association

  http://www.opfa.ca
• Ordre des diététistes de l'Ontario

  http://www.cdo.on.ca/
• Ordre des thérapeutes respiratoires de l'Ontario

  http://www.crto.on.ca
• Ordre des enseignantes et des enseignants de l'Ontario

  http://www.oct.ca/fr/default_f.asp
• Ordre des ergothérapeutes de l'Ontario

  http://www.coto.org/
• Ordre des infirmières et infirmiers de l'Ontario

  http://www.cno.org/
• Ordre des psychologues de l'Ontario

  http://www.cpo.on.ca
• Ordre des sages-femmes de l'Ontario

  http://www.zfc-consulting.com/webprojects/midwives/mss/home/index.asp
• Ordre des technologues dentaires de l'Ontario

  http://www.cdto.ca/
• Ordre des technologues en radiation médicale de l'Ontario

  http://www.cmrto.org
• Ordre des thérapeutes respiratoires de l'Ontario

  http://www.crto.on.ca/indexf.htm
• Ordre des travailleurs sociaux et des techniciens en travail social de l'Ontario

  http://www.ocswssw.org/indexfr.asp
• Professional Engineers of Ontario

  http://www.peo.on.ca
• Real Estate Council of Ontario

  http://www.reco.on.ca
• Registered Insurance Brokers of Ontario

  http://www.ribo.com
• Royal College of Dental Surgeons of Ontario

  http://www.rcdso.org
• Travel Industry Council of Ontario

  http://www.tico.on.ca/
• (retour)

  Saskatchewan

• Association of Professional Engineers and Geoscientists of Saskatchewan

  http://www.apegs.sk.ca/
• Certified General Accountants Association (CGA) of Saskatchewan

  http://www.cga-saskatchewan.org/cga/index.aspx
• Certified Management Accountants (CMA) of Saskatchewan

  http://www.cma-saskatchewan.com/
• Chiropractors' Association of Saskatchewan

  http://www.saskdc.org
• College of Dental Surgeons of Saskatchewan

  http://www.saskdentists.com/
• Institute of Chartered Accountants (CA) of Saskatchewan

  http://www.icas.sk.ca/
• Insurance Brokers' Association of Saskatchewan

  http://www.ibas.sk.ca/
• Saskatchewan Association of Architects

  http://www.saskarchitects.com
• Saskatchewan Association of Geomatics Technologists

  http://www.sagt.sk.ca/
• Saskatchewan Association of Licensed Practical Nurses

  http://www.salpn.com
• Saskatchewan Association of Optometrists

  http://www.optometrists.sk.ca
• Saskatchewan Association of Social Workers

  http://www.sasw.ca
• Saskatchewan College of Pharmacists

  http://www.saskcollegepharm.ca/
• Saskatchewan College of Physical Therapists

  http://www.scpt.org
• Saskatchewan College of Psychologists

  http://www.skcp.ca
• Saskatchewan Institute of Agrologists

  http://www.sia.sk.ca
• Saskatchewan Registered Nurses' Association

  http://www.srna.org/
• Saskatchewan Society of Medical Laboratory Technologists

  http://www.ssmlt.sk.ca
• Saskatchewan Society of Occupational Therapists

  http://www.ssot.sk.ca
• Saskatchewan Teachers' Federation

  http://www.stf.sk.ca/
• Saskatchewan Veterinary Medical Association

  http://www.svma.sk.ca/
• (retour)

  Terre-Neuve et Labrador

• Association of Engineering Technicians and Technologists of Newfoundland and Labrador

  http://www.aettn.com/
• Association of Newfoundland Land Surveyors

  http://www.surveyors.nf.ca
• Association of Registered Nurses of Newfoundland and Labrador

  http://www.arnnl.nf.ca/
• Certified General Accountants Association (CGA) of Newfoundland and Labrador

  http://www.cganl.org/cga/index.aspx
• Institute of Chartered Accountants (CA) of Newfoundland

  http://www.ican.nfld.net
• Newfoundland Association of Architects

  http://www.newfoundlandarchitects.com
• Newfoundland and Labrador Chiropractic Board

  http://www.nfldchiro.com/
• Newfoundland and Labrador Pharmacy Board

  http://www.nlpb.ca/
• Newfoundland and Labrador Teachers' Association

  http://www.nlta.nf.ca/
• Professional Engineers and Geoscientists of Newfoundland and Labrador

  http://www.pegnl.ca
• Society of Management Accountants (CMA) of Newfoundland

  http://www.cma-nl.com/
• The Canadian Bar Association - Newfoundland & Labrador

  http://www.cba.org/newfoundland/main
• (retour)

  Territoires du Nord-Ouest

• Association of Professional Engineers, Geologists and Geophysicists of the Northwest Territories and Nunavut

  http://www.napegg.nt.ca
• Certified General Accountants Association (CGA) of Northwest Territories and Nunavut

  http://www.cga-nwt-nu.org
• Institute of Chartered Accountants (CA) of the Northwest Territories and Nunavut

  http://www.icanwt.nt.ca/
• Registered Nurses Association of the Northwest Territories and Nunavut

  http://www.rnantnu.ca/
• Society of Management Accountants (CMA) of Northwest Territories

  http://www.cma-canada.org/nwt.asp
• The Canadian Bar Association - Northwest Territories

  http://www.cba.org/NorthWest/Main
• The Northwest Territories Teachers' Association

  http://www.nwtta.nt.ca
• (retour)

  Territoires du Yukon

• Association of Professional Engineers of Yukon

  http://www.apey.yk.ca/
• CMA Canada - Yukon

  http://www.cma-canada.org/yukon.asp
• The Canadian Bar Association - Yukon

  http://www.cba.org/yukon/Main/home/
• Yukon registered nurses association

  http://www.yrna.ca/
• (retour)

  États-Unis

• Council on Licensure, Enforcement and Regulation (CLEAR)

  http://www.clearhq.org
• Federation of Associations of Regulatory Boards

  http://www.farb.org
• Liste des organismes par État (par CLEAR)

  http://www.clearhq.org/boards.htm
• Réglementation et autres certifications

  http://www.acinet.org/acinet/certifications_new/cert_search_occupation ...
• Réglementation par État et activités

  http://www.acinet.org/acinet/licensedoccupations/lois_state.asp?by=occ ...
• (retour)

  Autres

• Commission nationale de concertation des professions libérales (France)

  http://www.pme.gouv.fr/essentiel/environnement/professions-liberales.h ...
• Organismes de réglementation professionnelle dans le monde (par CLEAR)

  http://www.clearhq.org/international.html