Version imprimable
Retour
Imprimer
Recherche
Recherche
Accueil
|
Plan du site
|
English
|
Español
LE CONSEIL INTERPROFESSIONNEL
LES ORDRES PROFESSIONNELS
LE SYSTÈME PROFESSIONNEL
Version imprimable
Sites d'intérêt
LE SYSTÈME PROFESSIONNEL
Le système professionnel
Un peu d'histoire
La Nouvelle-France et le régime britannique
De la première « corporation » professionnelle au Code des professions
La réforme de 1973-1974 : le Code des professions
Équilibre des pouvoirs : autonomie, transparence, imputabilité et surveillance
La notion de protection du public
L'État et la protection du public
Les facteurs pour régir certaines activités par le Code des professions
Les professions réglementées
La réserve du titre professionnel
L'exclusivité de l'exercice
Les deux types de professions et d'ordres
Le cas particulier de certaines professions de la santé et des relations humaines
La compétence, valeur de base du système professionnel
La notion de compétence professionnelle
Les ordres professionnels et la compétence
Les acteurs du système professionnel
Les ordres professionnels
Le Conseil interprofessionnel du Québec
L'Office des professions du Québec
Le Tribunal des professions
Le Ministre responsable de l'application des lois professionnelles
La protection du public par un ordre professionnel
Le pouvoir réglementaire
Le contrôle de l'exercice d'une profession
Le contrôle du titre et du droit d'exercice : le permis professionnel
La vérification de la compétence et de l'intégrité : l'admission
Le maintien et l'amélioration de la compétence : la formation continue
La surveillance de l'exercice de la profession : l'inspection professionnelle
La surveillance de l'exercice de la profession : la discipline
Autres mécanismes et mesures de protection du public
La conciliation et l'arbitrage de comptes d'honoraires
Les sommes détenues par un professionnel et l'indemnisation
L'assurance responsabilité professionnelle
L'usurpation de titre et l'exercice illégal d'une profession
La vie associative qui concourt à l'intérêt public
Le fonctionnement d'un ordre professionnel
Considérations juridiques
L'autogestion professionnelle
Le Conseil d'administration et le comité exécutif
L'assemblée générale
Le comité de la formation
Le comité d'inspection professionnelle
Le syndic
Le comité de révision
Le conseil de discipline
Le financement du système professionnel
Organigramme - Le système professionnel du Québec
Législation professionnelle
Sites d'intérêt
Réglementation professionnelle
Québec
Ordres professionnels
Organismes et dossiers
Aspects juridiques
Canada
Organismes pan-canadiens
Provinces et territoires
Alberta
Colombie-Britannique
Île-du-Prince-Édouard
Manitoba
Nouveau-Brunswick
Nouvelle-Écosse
Ontario
Saskatchewan
Terre-Neuve et Labrador
Territoires du Nord-Ouest
Territoires du Yukon
États-Unis
Autres
Autres systèmes d'encadrement, de certification et d'accréditation
Secteur financier
Métiers réglementés
Enseignement
Hors-Québec
Éducation et Formation
Enseignement secondaire et collégial - Formation professionnelle et technique
Enseignement universitaire
Reconnaissance des acquis - Évaluation des compétences
Formation continue
Marché du travail
Organismes
Ressources et statistiques
Immigration
Professions réglementées
Organismes gouvernementaux
Divers
Accords de commerce et mobilité professionnelle
Accord de commerce intérieur (ACI)
Accord de libre-échange nord-américain (ALÉNA)
Projet de Zone de libre-échange des Amériques (ZLÉA)
Accord général sur le commerce des services (AGCS)
Divers
Nouvelles technologies
Gouvernements
Québec
Canada
Provinces et territoires canadiens
Actualités
5e Colloque des dirigeants des ordres professionnels, 11-13 septembre 2013 - Programme et inscription en ligne
CIQ : Mémoire relatif au projet de loi no 17 Loi modifiant le Code des professions en matière de justice disciplinaire
CIQ : Mémoire relatif au projet de loi no 14 Loi modifiant la Charte de la langue française, la Charte des droits et libertés de la personne et d'autres dispositions législatives
Ingénieurs forestiers : Premier permis délivré grâce à l'ARM
Hygiénistes dentaires : Mois de la santé buccodentaire
Infirmières-Pharmaciens-Médecins : Entente concernant la diffusion d'ordonnances collectives nationales
Avocats : ratification de l'Accord de libre circulation nationale
Loi 41 : nouvelles activités des pharmaciens
Sommet de l'enseignement supérieur : propositions du CIQ
Allocution de la Protectrice du citoyen lors du Colloque du forum des syndics du 15 février 2013
L'enjeu majeur pour les ordres professionnels au Sommet de l'enseignement supérieur : la qualité
Le CIQ au Sommet sur l'enseignement supérieur
CIQ-SOQUIJ : Accès aux décisions des conseils de discipline des ordres professionnels
Lancement des activités du Commissaire aux plaintes en matière de reconnaissance des compétences professionnelles
Modernisation du fonctionnement des conseils de discipline des ordres professionnels
Article sur les ordres professionnels dans Les Affaires du 21 janvier 2012 : on parle du CIQ
La médiation pour prévenir et résoudre les différends entre les ordres professionnels
Nos orientations stratégiques 2011-2016
Questions et réponses sur l'Entente France-Québec - reconnaissance des qualifications professionnelles
/
Object id #4298
/
Object id #4297
/
Object id #4294
/ Ordres professionnels
Ordres professionnels
Barreau du Québec
http://www.barreau.qc.ca/
Chambre des huissiers de justice du Québec
http://www.huissiersquebec.qc.ca/
Chambre des notaires du Québec
http://www.cdnq.org/
Collège des médecins du Québec
http://www.cmq.org/
Ordre des acupuncteurs du Québec
http://www.ordredesacupuncteurs.qc.ca/
Ordre des administrateurs agréés du Québec
http://www.adma.qc.ca
Ordre des agronomes du Québec
http://www.oaq.qc.ca/
Ordre des architectes du Québec
http://www.oaq.com/fr/accueil/intro.html
Ordre des arpenteurs-géomètres du Québec
http://www.oagq.qc.ca
Ordre des audioprothésistes du Québec
http://www.ordreaudio.qc.ca/
Ordre des chimistes du Québec
http://www.ocq.qc.ca
Ordre des chiropraticiens du Québec
http://www.ordredeschiropraticiens.qc.ca
Ordre des comptables professionnels agréés du Québec
http://cpa-quebec.com
Ordre des conseillers en ressources humaines agréés du Québec
http://www.portailrh.org/
Ordre des conseillers et conseillères d'orientation du Québec
http://www.orientation.qc.ca
Ordre des dentistes du Québec
http://www.ordredesdentistesduquebec.qc.ca/
Ordre des denturologistes du Québec
http://www.odq.com/
Ordre des ergothérapeutes du Québec
http://www.oeq.org/
Ordre des évaluateurs agréés du Québec
http://www.oeaq.qc.ca/
Ordre des géologues du Québec
http://www.ogq.qc.ca/
Ordre des hygiénistes dentaires du Québec
http://www.ohdq.com/
Ordre des infirmières et infirmiers du Québec
http://www.oiiq.org/
Ordre des infirmières et infirmiers auxiliaires du Québec
http://www.oiiaq.org/accueil.fr.html
Ordre des ingénieurs du Québec
http://www.oiq.qc.ca/fr_index.html
Ordre des ingénieurs forestiers du Québec
http://www.oifq.com/
Ordre des médecins vétérinaires du Québec
http://www.omvq.qc.ca/
Ordre des opticiens d'ordonnances du Québec
http://www.oodq.qc.ca/
Ordre des optométristes du Québec
http://www.ooq.org/
Ordre des orthophonistes et audiologistes du Québec
http://www.ooaq.qc.ca/index.html
Ordre des pharmaciens du Québec
http://www.opq.org/
Ordre des podiatres du Québec
http://www.ordredespodiatres.qc.ca
Ordre des psychoéducateurs et psychoéducatrices du Québec
http://www.ordrepsed.qc.ca
Ordre des psychologues du Québec
http://www.ordrepsy.qc.ca
Ordre des sages-femmes du Québec
http://www.osfq.org/
Ordre des techniciennes et techniciens dentaires du Québec
http://www.ottdq.com/
Ordre des technologues en imagerie médicale, en radio-oncologie et en électrophysiologie médicale du Québec
http://www.otimroepmq.ca
Ordre des technologues professionnels du Québec
http://www.otpq.qc.ca/
Ordre des traducteurs, terminologues et interprètes agréés du Québec
http://www.ottiaq.org/
Ordre des travailleurs sociaux et des thérapeutes conjugaux et familiaux du Québec
http://www.optsq.org/fr/index.cfm?month=06-30-2010&suiv=06-03-2010
Ordre des urbanistes du Québec
http://www.ouq.qc.ca/
Ordre professionnel de la physiothérapie du Québec
http://www.oppq.qc.ca/
Ordre professionnel des diététistes du Québec
http://www.opdq.org/
Ordre professionnel des inhalothérapeutes du Québec
http://www.opiq.qc.ca/
Ordre professionnel des technologistes médicaux du Québec
http://www.optmq.org/